Recherche : appliName:("charnier") type:("letter" OR "file") (subject:"Lésion (droit)") AND NOT active_s:"INACTIVE" Tout droit réservé, Bibliothèque municipale de Lyon 2012-12-07T16:57:03.031Z BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f303 2012-12-07T16:57:03.031Z Article concernant une affaire opposant deux chefs d'ateliers à un marchand-fabricant autour de la question du montage des métiers et de la propriété de l'inventeur du dessin de fabrique. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f294 2012-12-07T16:35:53.835Z Consultation Menoux sur l'article 2271 du code civil relatif au paiement des ouvriers. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f108-109 2012-12-07T11:44:12.627Z Expertise concernant les conventions tarifaires imposées par les marchands-fabricants. BML_01MAN00101MS_RUDE_377_f177 2012-05-29T10:47:28.469Z Lettre de Pierre Charnier adressée au cardinal de Bonald dans laquelle il lui soumet une observation au sujet de la circulaire destinée aux curés des diocèses, rédigée par la commission provisoire et de répartition de la commande d'oriflammes auprès des employés de la Fabrique lyonnaise. BML_01MAN00101MS_RUDE_376_f484-485 2012-05-29T08:20:19.468Z Lettre de Pierre Charnier adressée à Charles Dépouilly, membre du Conseil des Prud'hommes tisseurs de Paris, ancien marchand-fabricant de Lyon. BML_01MAN00101MS_RUDE_376_f310 2012-05-25T08:23:58.919Z Invitation adressée à Pierre Charnier par Marius Chastaing, pour pouvoir discuter d'une question de lésion soulevée en amont. BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f47-48 2012-05-21T07:39:48.006Z Notes au sujet de la question de lésion. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f46 2012-05-21T07:31:13.899Z Lettre dans laquelle Pierre Charnier s'inquiète auprès de Thibaudier du retard de la publication à propos de la question de la lésion. Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f44-45 2012-05-18T12:47:05.813Z Question du montage des métiers Charnier, Pierre, 1795-1863 BML_01MAN00101MS_RUDE_375_f42-43 2012-05-18T11:46:33.780Z Réflexions de Pierre Charnier au sujet des conflits autour des tarifs fixés par les marchands-fabricants